COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DU VAR Cessée Toulon Sport Club de sport W832005913 424535862 Créée en 1986 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Toulon (83200) RUE EMILE OLLIVIER, 83000 TOULON Identifiants RNAW832005913 SIREN424535862 HIST.0833003738 Historique Créée le 04/03/1986, dernière déclaration le 21/06/2017 5 évènements 04/03/1986 Création 14/02/1997 Enregistrement INSEE 21/06/2017 Dernière déclaration 04/07/2017 Mise à jour 13/10/2017 Cessation INSEE Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Club de sport Sport 011000Sports, activités de plein air Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.