ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SANARY-LA SEYNE ( ACEPUS )

Active Sanary-sur-Mer 1942-02-07
M

Mission

assurer l'exercice du culte réformé et de pourvoir en tout ou partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher ; sa circonscription comprend bandol, evenos, la cadière d'azur, la seyne-sur-mer, le beausset, le castellet, ollioules, saint-cyr-sur-mer, saint-mandrier-sur-mer, sanary-sur-mer, signes, six-fours-les-plages, riboux

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sanary-sur-Mer (83110)

Associations de Sanary-sur-Mer

Siège INSEE

41 IMPASSE MAXIMILIEN SULLY, 83110 SANARY-SUR-MER

Contact

#

Identifiants

RNA
W832005610
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
430791798
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0833003779
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr