COMITE DE SAUVEGARDE DU LITTORAL ET DE L'ENVIRONNEMENT DE SANARY-SUR-MER

Active Sanary-sur-Mer 1992-07-09
M

Mission

de souvegarder la nature, l'environnement, le cadre et la qualité de vie de ses membres, de préserver les patrimoines naturel, biologique, historique et culturel sur tout le territoire de sanary et des communes environnantes (dans le cas ou des pollutions de toute nature ayant leur origine dans ces communes feraient sentir leurs effets sur le territoire de sanary) ; d'entreprendre toute action en vue d'étudier, de faire connaître, de protéger ou de reconstituer la nature et la flore terrestre et aquatique, les espaces boisés et forestiers, le littoral, le milieu marin et la qualité de ses eaux, les sites et paysages, le domaine public sous toutes ses formes ; de lutter contre toutes les atteintes aux choses et objets ci-dessus définis du fait des pollutions, de l'urbanisation, de la spéculation foncière ou de toute autre forme de préjudice ; de veiller à l'application des lois et règlements qui protègent la nature et l'environnement et de dénoncer les procédés par lesquels ces lo

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Sanary-sur-Mer (83110)

Associations de Sanary-sur-Mer

Siège INSEE

14 QUAI MARIE ESMENARD, 83110 SANARY-SUR-MER

Contact

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Identifiants

RNA
W832005594
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
899899116
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0833011708
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Environnement, cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr