GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS D'ARROSANTS ET DE LEUR PATRIMOINE D'UTILISATEURS DES SOURCES ET RIVIERES DE LA DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT ET DES SITES Active Cuers Divers Défense & Sauvegarde W832005074 Créée en 1993 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cuers (83390) Identifiants RNAW832005074 HIST.0833012038 Historique Créée le 14/01/1993, dernière déclaration le 28/03/2003 4 évènements 14/01/1993 Création 03/02/1993 Publication au Journal Officiel 28/03/2003 Dernière déclaration 11/03/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Défense & Sauvegarde Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.