ASSOCIATION XV. 33 RUGBY CLUB Active Toulon Religion Rugby Club de sport W832004913 798428504 Créée en 1997 a pour but de pratiquer le jeu du rugby en amateur Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Toulon (83000) 80 RUE MUIRON, 83000 TOULON Identifiants RNAW832004913 SIREN798428504 HIST.0833015378 Historique Créée le 18/09/1997, dernière déclaration le 24/01/2011 5 évènements 18/09/1997 Création 18/09/1997 Enregistrement INSEE 18/09/1997 Dernier évènement INSEE 24/01/2011 Dernière déclaration 01/02/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion / Rugby / Club de sport Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.