ASSOCIATION DES CONTRIBUABLES SANARYENS

Active Sanary-sur-Mer 1995-10-18
M

Mission

defense et information des contribuables sanaryens et des usagers des services publics et municipaux, départementaux et régionaux

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Sud Sainte Baume
  • comités de défense, de sauvegarde 👉 Sud Sainte Baume
@

Commune & Contact

Commune

Sanary-sur-Mer (83110)

Associations de Sanary-sur-Mer

Contact

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Identifiants

RNA
W832004602
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0833014014
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr