SAUVEGARDE VIEUX BORMES Dissoute Bormes-les-Mimosas Patrimoine W832004439 Créée en 1960 Cette association est dissoute depuis le 2009-09-21. O
Données officielles Sources / RNA Siège Bormes-les-Mimosas (83230) Identifiants RNAW832004439 HIST.6/1960 Historique Créée le 02/04/1960, dernière déclaration le 12/10/2009 5 évènements 02/04/1960 Création 02/04/1960 Publication au Journal Officiel 21/09/2009 Dissolution 12/10/2009 Dernière déclaration 24/06/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine Patrimoine 010000préservation du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.