COMITE DEPARTEMENTAL DES OFFICES MUNICIPAUX DU SPORT DU VAR Active Toulon Divers Soutiens sportifs W832004399 Créée en 1978 de renforcer audience et action de la fnoms au niveau departemental aider a la creation de nouveaux oms Contact EMAILcdoms83@yahoo.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Toulon (83000) Identifiants RNAW832004399 HIST.0833002862 Historique Créée le 24/03/1978, dernière déclaration le 02/12/2009 4 évènements 24/03/1978 Création 11/04/1978 Publication au Journal Officiel 02/12/2009 Dernière déclaration 17/12/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Soutiens sportifs Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Soutiens sportifs 011190gestion d'équipements sportifs, organisation de rencontres sportives, organisation de championnats, clubs de supporters Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.