COMITE D'INTERET LOCAL DU QUARTIER LES FOURCHES LES CYPRES BALE NUEE Active La Valette-du-Var Entraide Défense emploi W832004245 Créée en 1989 comité d'intérêt local Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Valette-du-Var (83160) Identifiants RNAW832004245 HIST.0833009638 Historique Créée le 12/04/1989, dernière déclaration le 23/02/2017 4 évènements 12/04/1989 Création 03/05/1989 Publication au Journal Officiel 23/02/2017 Dernière déclaration 16/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Défense emploi Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Défense emploi 030005Comité, défense d'un emploi Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.