BUREAU DES SPORTS DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET TECHNOLOGIE DE TOULON (B.D.S. E.S.C.T.) Active Toulon Éducation W832003859 Créée en 1992 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Toulon (83000) Identifiants RNAW832003859 HIST.0833011952 Historique Créée le 26/11/1992, dernière déclaration le 16/09/2015 4 évènements 26/11/1992 Création 16/12/1992 Publication au Journal Officiel 16/09/2015 Dernière déclaration 16/03/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.