Mission
organisation des mouillages et du stationnement des bateaux au lieu dit 'la tour fondue zone du pradeau' sur la presqu'île de giens (83), dans la zone concédée ; la protection du site ; la sécurité des baigneurs évoluant à proximité de la zone de mouillage et de mouvement des bateaux et toutes activités en rapport dans le respect de l'environnement et de la législation en vigueur
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Toulon-Provence-Méditerranée
Commune & Contact
Commune
Hyères (83400)Contact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 832P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr