COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES EMPLOYES MUNICIPAUX DE CARNOULES

Dissoute Carnoules 1980-12-15
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2010-12-17.

entretenir des liens amicaux entre les employés et constituer un fonds d'oeuvres sociales pour ces mêmes employés

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Coeur du Var
  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Coeur du Var
@

Commune & Contact

Commune

Carnoules (83660)

Associations de Carnoules

Contact

#

Identifiants

RNA
W832003655
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0833001762
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.