TENNIS CLUB CARNOULAIS ( T.C.C. ) Active Carnoules Sport Club de sport W832002671 443508346 Employeuse Créée en 2002 pratique du tennis Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Carnoules (83660) QUAI GRANOUILLET, 83660 CARNOULES Identifiants RNAW832002671 SIREN443508346 HIST.0833018662 Historique Créée le 08/07/2002, dernière déclaration le 19/10/2017 5 évènements 03/07/2002 Enregistrement INSEE 08/07/2002 Création 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 19/10/2017 Dernière déclaration 04/06/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Club de sport Sport 011000Sports, activités de plein air Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.