ASSOCIATION STOP NUISANCES CUERS

Active Cuers 1992-11-19
M

Mission

rechercher et obtenir les information nécessaires pour les étudier et les diffuser auprés des personnes intéressées. de formuler auprés des pouvoir publics et des organismes concernés toutes observation et propositions visant à défendre le village, protéger son environnement remarquable, préserver notament la vallee nors de cuers, et sauvegarder les conditions de vie présentes et à venir de ses habitants. d'informer ses membres de la population du village, des démarches et actions entreprise,des intentions des concepteurs ou décideurs; de conseiller toute personne menacée par des nuissances, des mesures d'expropriations, de préjudices subis, et ce dans le respect de leur juste valeur

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cuers (83390)

Associations de Cuers

Contact

#

Identifiants

RNA
W832002641
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0833011937
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr