SECTION LOCALE DES ACCIDENTES DU TRAVAIL ET DES HANDICAPES DU BEAUSSET

Active Le Beausset 1986-05-15
M

Mission

a pour objet en accord avec le groupement du Var et la federation natinale, de defendre par tous les moyens en son pouvoir, soit en intervenant aupres des pouvoirs publics ou des coprs elus pour obtenir les avantages d'ordre legislatif ou autre, soit en concourrant a instituer sur le plan du groupement un service juridique pour assurer la defense de ses adherents devant les juridictions competentes

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Sud Sainte Baume
@

Commune & Contact

Commune

Le Beausset (83330)

Associations de Le Beausset

Contact

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Identifiants

RNA
W832002248
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0833004494
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr