M
Mission
la surveillance des propriétés privées avec l'accord de leur propriétaires, la répression du braconnage et de l'emploi des procédés ou engins défendus, la destruction des animaux nuisibles, l'application des arrêtés réglementant la chasse, la lutte contre l'incendie et le déboisement.
Domaines
- clubs de loisirs, relations 👉 Toulon-Provence-Méditerranée
- chasse 👉 Toulon-Provence-Méditerranée
@
Commune & Contact
Commune
Hyères (83400)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W832002185
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0833001424
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 832P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
clubs de loisirs, relations
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr