ROSALIE PROVENCE

Active Sanary-sur-Mer 2005-09-06
M

Mission

protection, défense et secours aux animaux en détresse, régulation des populations animales au moyen de la stérilisation, aide et soins en vue d'adoption, diffusion et sensibilisation à la cause animale au moyen du réseau internet, assurer la défense de la cause animale devant les tribunaux, que ce soit en matière civile, pénale ou administrative ; en matière pénale particulièrement, faire le suivi des plaintes déposées pour actes de cruauté, ou autre, se faire communiquer les dossiers classés sans suite auprès des parquets, engager toutes actions, comme les citations directes ou des plaintes avec constitution de partie civile ;

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Sud Sainte Baume
@

Commune & Contact

Commune

Sanary-sur-Mer (83110)

Associations de Sanary-sur-Mer

Siège INSEE

IMPASSE DU PONT D'ARAN, 83110 SANARY-SUR-MER

Contact

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Identifiants

RNA
W832001592
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
839083888
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
83908388800017
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0833000202
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 832P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr