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ROSALIE PROVENCE

Activité

Projet porté

protection, défense et secours aux animaux en détresse, régulation des populations animales au moyen de la stérilisation, aide et soins en vue d'adoption, diffusion et sensibilisation à la cause animale au moyen du réseau internet, assurer la défense de la cause animale devant les tribunaux, que ce soit en matière civile, pénale ou administrative ; en matière pénale particulièrement, faire le suivi des plaintes déposées pour actes de cruauté, ou autre, se faire communiquer les dossiers classés sans suite auprès des parquets, engager toutes actions, comme les citations directes ou des plaintes avec constitution de partie civile ;

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Sanary-sur-Mer (83110)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W832001592

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 839083888

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 83908388800017

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0833000202

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 832P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Site web déclaré au waldec : Aucun