ASSOCIATION FAMILIALE ET SCOLAIRE DE L'INSTITUTION NOTRE DAME

Active Toulon 1968-09-17
M

Mission

assurer conformément aux dispositions législatives ou réglementaires la fondatio et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente notamment la gestion de l'établissement scolaire (primaire, secondaire, technique) ainsi que la gestion de tout ce qui de près ou de loin directement ou indirectement se rapportent à l'éducation et à l'enseignement; l'association pourra acquérir tous les immeubles nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoi

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulon (83100)

Associations de Toulon

Siège INSEE

BOULEVARD ABBE DUPLOYE, 83100 TOULON

Contact

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Identifiants

RNA
W832000340
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
437938749
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0833001212
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 832P

Activité

éducation formation

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr