ASSOCIATION DES MUSULMANS DE PUGET SUR ARGENS Active Puget-sur-Argens Religion Culte W831013559 105148076 Créée en 2026 l'exercice public d'un culte conformément à l'article 18 de la loi du 9 décembre 1905 ; Contact EMAIL...@olivier-commun.frAfficher
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Puget-sur-Argens (83480) 16 LE JAS NEUF, 83480 PUGET-SUR-ARGENS Identifiants RNAW831013559 SIREN105148076 Historique Créée le 14/01/2026, dernière déclaration le 14/01/2026 6 évènements 14/01/2026 Création 14/01/2026 Dernière déclaration 14/01/2026 Enregistrement INSEE 14/01/2026 Dernier évènement INSEE 27/01/2026 Publication au Journal Officiel 27/01/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 14/01/2026 / Création 14/01/2026 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Religion / Culte Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Culte NAF 94.91ZActivités des organisations religieuses Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.