CAP LA MOTTE -ASSOCIATION DES COMMERÇANTS, ARTISANS ET PROFESSIONS LIBÉRALES DE LA MOTTE

Activité

Mission

animer le village par le biais de ses commerçants, artisans et professions libérales, ceci dans le cadre de diverses manifestations ; L'association respecte les lois et règlements en vigueur ; L'association ne poursuit aucun but lucratif, elle s'interdit toutes discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; L'association s'interdit toute discrimination illégale ; La liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés ;

Commune

La Motte (83920)

Domaine

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Création

Lieu de declaration :

  • Département : 83
  • Préfecture :
  • Sous Préfecture : Draguignan

Identifiant annonce : 202400491914

Numéro de l'annonce : 1914

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W831013035

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 831S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.