Mission
sont de dialoguer et communiquer avec le Conseil d'administration du Domaine pour :- connaitre et clarifier les raisons ayant justifié les résolutions 5 et 6 impactant le droit d'usage des parcelles dont jouissent les sociétaires, leurs ayants droits et leurs invités à titre gratuit,- Pouvoir faire communiquer les sociétaires avec l'administration sur les problèmes collectifs,- En aucun cas le but recherché est de faire de la contestation permanente, ni de résoudre des problèmes individuels-,Les sociétaires, ayants droits de la sci domaine du Pin de la Lègue et sympathisants peuvent adhérer à l'association en contre partie d'une cotisation
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Estérel Côte d'Azur Agglomération
Commune & Contact
Commune
Fréjus (83600)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 831S
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr