Mission
pratique de l'éducation physique et des sports, et plus particulièrement la découverte et le développement, par tous moyens appropriés sur les plans sportif et accessoirement artistique et scientifique, de la connaissance du monde subaquatique, ainsi que de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive ; contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; s'engage à respecter les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par ses membres et l'ensemble des pratiquants, et plus généralement toutes dispositions prévues par le Code du Sport, la loi et les règlements la concernant ; ne poursuit aucun but lucratif ; s'interdit toute discrimination illégale, et proscrit toutes discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés ; pourra exercer toutes activités, dans le strict respect de son objet et sans but lucratif, notamment l'organisation et la vente d'activités sportives et de formations à la plongée subaquatique, à destination de ses membres et des personnes non-membres dans le cadre d'activités de découverte
Domaines
- Sports, activités de plein air 👉 Pays de Fayence
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Pays de Fayence
Commune & Contact
Commune
Saint-Paul-en-Forêt (83440)Associations de Saint-Paul-en-Forêt
Siège INSEE
449 CHEMIN BAS MAUGARIEL, 83440 SAINT-PAUL-EN-FORETContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 831S
Activité
Sports, activités de plein air
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr