ASSOCIATION DES TERRASSONNES Active Tourrettes Contribuables W831011127 Créée en 2001 défense des riverains Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tourrettes (83440) Identifiants RNAW831011127 HIST.314/2001/T Historique Créée le 05/12/2001, dernière déclaration le 05/12/2001 4 évènements 05/12/2001 Création 05/12/2001 Dernière déclaration 29/12/2001 Publication au Journal Officiel 29/08/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Contribuables Contribuables 023003défense des contribuables Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.