ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU QUARTIER DU PEYRARD ET DES QUARTIERS LIMITROPHES

Active Tourrettes 1963-10-01
M

Mission

alimenter en eau domestique les propriétaires faisant partie de cette association

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tourrettes (83440)

Associations de Tourrettes

Contact

#

Identifiants

RNA
W831011117
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
32/1963/TO
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 831S

Activité

représentation d'intérêts régionaux et locaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr