LES JARDINS D'EMPONSE Active Plan-de-la-Tour Environnement W831010902 853148377 Créée en 2019 organiser, administrer et fédérer les jardiniers attributaires d'une parcelle Contact EMAIL@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Plan-de-la-Tour (83120) 19 RUE SAINT EXUPERY, 83120 LE PLAN-DE-LA-TOUR Identifiants RNAW831010902 SIREN853148377 Historique Créée le 05/03/2019, dernière déclaration le 21/01/2024 6 évènements 05/03/2019 Création 05/03/2019 Enregistrement INSEE 05/03/2019 Dernier évènement INSEE 23/03/2019 Publication au Journal Officiel 21/01/2024 Dernière déclaration 22/07/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement Environnement 024000Environnement, cadre de vie Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.