M
Mission
étude de l'aménagement des sols compris dans le périmètre porté au plan dressé par M. Deleval, géomètre-expert à Sainte-Maxime, et numéroté 441 par la détermination d'un programme à présenter à l'administration dans le cadre de l'étude du plan d'occupation des dols de Grimaud
Domaines
- activités civiques, information civique 👉 Golfe de Saint-Tropez
@
Commune & Contact
Commune
Grimaud (83310)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W831007616
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
107/1974/G
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 831S
Activité
activités civiques, information civique
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr