LES AMIS D EMMANUEL DE FONSCOLOMBE Active La Môle Culture W831005824 509025649 Créée en 2007 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège La Môle (83310) LE CHATEAU, 83310 LA MOLE Identifiants RNAW831005824 SIREN509025649 HIST.226-2007MO Historique Créée le 31/07/2007, dernière déclaration le 31/07/2007 5 évènements 31/07/2007 Création 31/07/2007 Dernière déclaration 31/07/2007 Enregistrement INSEE 31/07/2007 Dernier évènement INSEE 11/03/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.