AMICALE CLASSE 45 Active Ampus Oeuvres scolaires W831005302 Créée en 2008 Rassembler les camarade de la classe 45 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ampus (83111) Identifiants RNAW831005302 HIST.82/2008AMP Historique Créée le 11/03/2008, dernière déclaration le 11/03/2008 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 11/03/2008 Création 11/03/2008 Dernière déclaration 08/12/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Oeuvres scolaires Oeuvres scolaires 015030oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.