M
Mission
protéger contre les nuisances (bruit odeur etc) qui provoquent de l'inconfort de la gêne du danger pour les propriétaires et copropriétaires du quartier des vieux moulins et de la rue des eucalyptus situés dans le parc de cavalaire proche de l'avenue de Saint-Raphaël et en général toute activité qui pourrait nuire à l'environnement
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Golfe de Saint-Tropez
@
Commune & Contact
Commune
Cavalaire-sur-Mer (83240)Associations de Cavalaire-sur-Mer
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W831002995
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 831S
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr