ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU SECTEUR DU COLLEGE VILLENEUVE

Active Fréjus 1986-08-28
M

Mission

assumer le rôle dévolu par lmes textes légaux aux parents d'élèves dans la stricte application des principes d'indépendance politique et confessionnelle de tolérance et d'objectivité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fréjus (83370)

Associations de Fréjus

Contact

#

Identifiants

RNA
W831002865
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
134/19896
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 831S

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr