COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES EMPLOYES COMMUNAUX DE LA VILLE DE LA CROIX VALMER

Active La Croix-Valmer 1982-11-05
M

Mission

création développement et gestion des réalisations à caractère social destinées à pratiquer l'entraide à améliorer les conditions de travail et d'existence à favoriser les loisirs du personnel communal de la Croix Valmer

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Croix-Valmer (83420)

Associations de La Croix-Valmer

Contact

#

Identifiants

RNA
W831002650
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
148/1982
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 831S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr