COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA VILLE DE SAINT-RAPHAEL ET DE SES ORGANISMES ASSOCIES

Active Saint-Raphaël 2001-10-10
M

Mission

créer développer et gérer toutes les réalisations à caractère social: pratiquer et resserer les liens d'amitié et de solidarité; favoriser les loisirs les activités sociales et culturelles d'intérêt général des personnels de la ville de Saint-raphael et de ses organismes associés, juridiquement indépendants mais ayant un intérêt communal C.C.A.S. communauté d'agglomération régie municipale pour le stationnement etc

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Raphaël (83700)

Associations de Saint-Raphaël

Siège INSEE

PLACE SADI CARNOT, 83700 SAINT-RAPHAEL

Contact

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Identifiants

RNA
W831002155
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
491723755
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
294/2001
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 831S

Activité

services familiaux, services aux personnes âgées

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr