ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ECOLE SAINTE-ANNE

Active Saint-Tropez 1952-02-11
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants selon leur consciece; prmouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique exprimé dans le projet éducatif de l'établissement en collaboration avec ses responsables et les organosmes concernés; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement cdes APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Tropez (83990)

Associations de Saint-Tropez

Contact

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Identifiants

RNA
W831001841
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
4/1952
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 831S

Observation : STATUTS DE 2009 enregistrés dans info asso

Activité

associations d'étudiants, d'élèves

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr