COMITE POUR LA PROTECTION DES MONUMENTS HISTORIQUES ET DES SITES DE LA COMMUNE DE ROQUEBRUNE SUR ARGENS

Active Roquebrune-sur-Argens 1967-11-28
M

Mission

dans le cadre exclusif de la commune de Roquebrune sur Argens, inventaire et protection des monuments, recherches des vestiges archéologiques, mise à jour de l'histoire de la commune, mise en valeur des éléments du patrimoine communal, sauvegarde des sites des forêts des rivages et du réseau hydrographique; création de nouvelles voies de communication et de transport, modification de voierie, travaux d'exploitation d'éléments naturels ( sablière carrières mines) de bâtiments industriels etc

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Roquebrune-sur-Argens (83520)

Associations de Roquebrune-sur-Argens

Siège INSEE

88 RUE MARC CHAGALL, 83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS

Contact

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Identifiants

RNA
W831001416
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
788435113
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
67BIS/1967
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 831S

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr