ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE SAINTE-MAXIME

Active Sainte-Maxime 1994-05-09
M

Mission

subvenir aux frais à l'entretien et à l'exercice public du culte des témoins de Jéhovah; aide et assistance aux associations poursuivant un objet identique ; acquérir louer ou construite les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts fixés ; réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public de ce culte dans un fonctionnement en conformité avec la constitution de ce culte

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Maxime (83120)

Associations de Sainte-Maxime

Siège INSEE

22 AVENUE CASABIANCA, 83120 SAINTE-MAXIME

Contact

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Identifiants

RNA
W831001318
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
523821049
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
105/1994
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 831S

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr