COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROQUEBRUNE SUR ARGENS

Active Roquebrune-sur-Argens 1978-10-09
M

Mission

instituer en faveur du personnel toutes les formes d'aides jugées opportunes financières et matérielles et de promouvoir des activités de loisirs ou de culture.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Roquebrune-sur-Argens (83520)

Associations de Roquebrune-sur-Argens

Contact

#

Identifiants

RNA
W831000905
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
361/1978
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 831S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr