ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES COTEAUX DU BAS QUERCY

Active Molières 1979-08-16
M

Mission

favoriser sur son territoire,dans le respect des proprietes et des recoltes,le developpement du gibier et la destruction des animaux nuisibles,la repression du braconnage,l'education cynege-

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Molières (82220)

Associations de Molières

Siège INSEE

82220 MOLIERES

Contact

#

Identifiants

RNA
W822008747
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
990696684
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0822002643
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 822P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr