C.O.P.S. (COLLECTIF DES OPPOSANTS AU PROJET DU SICTOM) Active Saint-Nauphary Sites naturels W822008298 Créée en 2003 cf statuts Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Nauphary (82370) Identifiants RNAW822008298 HIST.0822008823 Anciennes informations Historique Créée le 27/11/2003, dernière déclaration le 21/02/2005 3 évènements 27/11/2003 Création 21/02/2005 Dernière déclaration 07/05/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sites naturels Sites naturels 024020protection de sites naturels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.