LES AMIS DE SAINT AMANS LE NOIR Active Molières Monuments historiques W822004930 Créée en 1999 restauration de l'eglise de st amans Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Molières (82220) Identifiants RNAW822004930 HIST.0822006167 Anciennes informations Historique Créée le 16/11/1999, dernière déclaration le 23/07/2018 3 évènements 16/11/1999 Création 23/07/2018 Dernière déclaration 27/07/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.