POLE SANITAIRE REGIONAL D'OCCITANIE

Active Lafrançaise 2016-11-28
M

Mission

le pôle régional sanitaire a pour objet la prévention, la surveillance et la maîtrise de l'ensemble des dangers sanitaires. Il réalise l'objet par l'élaboration su schéma régional de maîtrise des dangers sanitaires et la coordination de sa mise en oeuvre, ainsi que l'élaboration voire la mise en place de programmes collectifs volontaires de prévention, de surveillance et de lutte contre certains dangers sanitaires

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lafrançaise (82130)

Associations de Lafrançaise

Siège INSEE

703 ROUTE DE VAZERAC, 82130 LAFRANCAISE

Contact

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Identifiants

RNA
W822004411
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
824801898
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 822P

Activité

éducation sanitaire, prévention générale

NAF : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr