COMITÉ DE QUARTIERS DE CAUSSADE

Active Caussade 2016-07-12
M

Mission

agir en qualité de comité de quartier, être force de proposition, avoir pour objectif de promouvoir la démocratie locale, participer activement aux destinées des quartiers en représentant leurs riverains dans toutes les actions qui contribuent à la qualité et à l'harmonie de la vie de la cité, intervenir entre autre dans les domaines des actions administratives, sociales et culturelles, pouvoir ester en justice le cas échéant

Domaines

  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Quercy Caussadais
@

Commune & Contact

Commune

Caussade (82300)

Associations de Caussade

Contact

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Identifiants

RNA
W822004328
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 822P

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr