COMITE DES FETES DE MONTFERMIER Active Montfermier Comités des fêtes W822004149 803205251 Créée en 1997 organisation de fetes votives Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Montfermier (82270) MAIRIE, 82270 MONTFERMIER Identifiants RNAW822004149 SIREN803205251 HIST.0822005713 Anciennes informations Historique Créée le 28/07/1997, dernière déclaration le 17/12/2015 5 évènements 22/09/1969 Enregistrement INSEE 22/09/1969 Dernier évènement INSEE 28/07/1997 Création 17/12/2015 Dernière déclaration 20/01/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.