BOULE DE CORBARIEU Active Corbarieu Pétanque Club de sport W822003272 847603065 Créée en 1997 pratique du jeu de boule en general Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Corbarieu (82370) RUE JEAN JAURES, 82370 CORBARIEU Identifiants RNAW822003272 SIREN847603065 HIST.0822005720 Historique Créée le 18/08/1997, dernière déclaration le 18/08/1997 5 évènements 18/08/1997 Création 18/08/1997 Dernière déclaration 18/08/1997 Enregistrement INSEE 18/08/1997 Dernier évènement INSEE 13/09/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.