ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE DE CAYLUS (O.G.E.C.) Dissoute Caylus Gestion enseignement W822003169 323149146 Créée en 1948 Cette association est dissoute depuis le 2015-04-27. entretien de ces ecoles.
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Caylus (82160) Identifiants RNAW822003169 SIREN323149146 SIRET32314914600017 HIST.0822000778 Historique Créée le 19/02/1948, dernière déclaration le 29/04/2015 5 évènements 19/02/1948 Création 10/03/1948 Publication au Journal Officiel 27/04/2015 Dissolution 29/04/2015 Dernière déclaration 30/04/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDEMISSION DU BUREAU ET DU CA AU 3/07/2013 Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.