COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA MAIRIE DE BRUNIQUEL

Active Bruniquel 2012-10-22
M

Mission

contribuer par des moyens appropriés à la création et au développement d'oeuvres sociales en faveur des personnels adhérents et assurer la gestion des ces oeuvres ; apporter une aide matérielle et sociale aux adhérents sous forme de prestations sociales, culturelles ou de loisirs ; renforcer les liens entre les personnels

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Quercy Vert-Aveyron
@

Commune & Contact

Commune

Bruniquel (82800)

Associations de Bruniquel

Siège INSEE

MAIRIE, 82800 BRUNIQUEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W822002977
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
789859527
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 822P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr