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ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU QUARTIER DE "LA COUJOUNE"

l'entretien et la gestion de la voirie, des espaces verts, des installations d'énergie électrique et toutes installations d'intérêt commun ; l'association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui n'auraient pas été remis à la commune ; la charge des prestations d'entretien et de gestion pour le compte et aux frais de ses membres

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Données officielles

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Siège

Nègrepelisse (82800)

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Historique

Créée le , dernière déclaration le