Mission
mettre à la disposition de ses membres-adhérents,des salariés liés à l'association par un contrat de travail conformément aux articles L 127-1 et suivants du code du travail ; les modalités du service rendu par l'association à ses membres - adhérents font l'objet d'un règlement intérieur
Domaines
- groupement d'employeurs 👉 Quercy Vert-Aveyron
Commune & Contact
Commune
Monclar-de-Quercy (82230)Associations de Monclar-de-Quercy
Siège INSEE
PLACE DES CAPITOULS, 82230 MONCLAR-DE-QUERCYContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs
Gestion : 822P
Activité
groupement d'employeurs
NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr