GEM CENT DIFFERENCES

Active Montauban 2009-12-29
M

Mission

mettre en oeuvre sur le territoire de la communauté de Montauban et des trois rivières(CMTR) un "groupe d'entraide mutuelle" tel que prévu par la loi du 11 février 2005 et par sa circulaire d'application DGAS; le GEM : "100/sans différence(s)"

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montauban (82000)

Associations de Montauban

Siège INSEE

4 RUE DE LA BRIQUETERIE, 82000 MONTAUBAN

Contact

#

Identifiants

RNA
W822001685
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
492634084
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
49263408400015
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 822P

Activité

interventions sociales

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr