ASSOCIATION DE PILOTES ET CONSTRUCTEURS AMATEURS D'AERONEFS. Active Montauban Sports aériens W822001358 Créée en 1986 loger des aéronefs Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montauban (82000) Identifiants RNAW822001358 HIST.0822003496 Historique Créée le 06/06/1986, dernière déclaration le 31/07/2025 4 évènements 06/06/1986 Création 02/07/1986 Publication au Journal Officiel 31/07/2025 Dernière déclaration 30/01/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports aériens Sports aériens 011135Sports aériens (avion, planeur, ULM, parachutisme) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.