CLUB SPORTIF ET ARTISTIQUE 17 / MONTAUBAN

Active Montauban 1974-08-22
M

Mission

organiser des activités sportives et culturelles au profit des personnels relevant du ministère de la défense et de leurs familles et de ses membres tels que définis dans l'article 9 des présents statuts ; contribuer à la politique du ministère de la défense dans le domaine de la condition du personnel ; resserrer les liens entre tous les membres de la communauté du ministère de la défense ; favoriser les contacts et les échanges avec le secteur civil dans l'intérêt du développement des liens « Armées - Nation » ; participer à la politique de formation de l'encadrement nécessaire à ses activités ; concourir au maintien en condition physique et morale du personnel et notamment à l'entraînement du personnel militaire ; responsabiliser ses membres dans la vie associative comme dans leur vie personnelle. Le club s'interdit toute discrimination dans son fonctionnement et garantit notamment l'accès égal des femmes et des hommes à ses instances dirigeantes. II veille au respect de ces principes par ses membres ainsi qu'au respect de la charte de déontologie du sport établie par le Comité national olympique et sportif français. Il exerce ses activités en accord avec la politique de l'environnement et du développement durable

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montauban (82087)

Associations de Montauban

Siège INSEE

42 AVENUE DU 10E DRAGON, 82000 MONTAUBAN

Contact

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Identifiants

RNA
W822000624
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
490387743
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
49038774300019
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0822002221
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 822P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

armée (dont préparation militaire, médailles)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr